MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Titre de sejours
Sujet initié par Hugo12, il y a 1 mois - 781 vues

Bonjour,

J.ai fait une demande de preumier titre de séjours sur ma femme française et j'ai un bébé de 2 mois je suis en France depuis 2019 j'ai bien tous les document prouvent sa j'ai donner mes empreintes je vient de recevoir un mail en disant qu'il faux mes bulletin de salaire depuis 2025 et selui de ma femme. mes je ne travail pas j'ai pas de titre de séjours ma femme et au rsa esque sa va poser problème pour qu'il me donne un titre de séjours il faut ossi les quittance de loyer depuis 2025 mes nous somme héberger chez mon frère depuis 2024 la quittance n'est pas à mon prénom mes toute les autres facture sais bien au nom de moi et ma femme que j'ai déjà envoier pouve vous m'aider silvouplais

Merci de vos réponses
Signaler
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat droit administratif
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit administratif ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
5 réponses
Bonjour

Pour un premier titre de séjour « vie privée et familiale » en tant que conjoint de Française et parent d'un bébé français, la préfecture regarde surtout la réalité et la stabilité de votre vie de famille en France (mariage, enfant, présence depuis 2019), pas seulement vos salaires ou le fait que votre femme touche le RSA.

Le fait que vous ne travailliez pas encore parce que vous n'avez pas de titre de séjour n'est pas, en soi, un motif automatique de refus, et le RSA de votre épouse ne suffit pas non plus à justifier un refus (les juges rappellent que le droit à une vie familiale normale est protégé, notamment par la Constitution et l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme)

Répondez au mail de la préfecture en expliquant clairement que vous n'avez pas de bulletins de salaire car vous n'avez pas le droit de travailler tant que vous n'avez pas de titre, joignez une attestation de votre épouse indiquant qu'elle perçoit le RSA (avec justificatif CAF) et, pour le logement, faites faire une attestation d'hébergement par votre frère + copie de sa pièce d'identité et de ses quittances de loyer, en ajoutant les factures déjà à vos noms (ce type d'attestation est accepté comme justificatif de domicile dans d'autres domaines)

Gardez une copie de tout ce que vous envoyez et, si la préfecture refuse ou ne répond pas, rapprochez‑vous d'un avocat ou d'une association d'aide aux étrangers pour contester, en mettant en avant votre vie familiale stable en France.

Bien à vous
Merci de cliquer sur le bouton vert: question résolue

Xavier DAUSSE
il y a 1 mois
SignalerCommenter la réponse
Bien à vous.
Merci de cliquer sur le bouton vert: questions résolue.
Xavier DAUSSE.
il y a 1 mois
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
KITENGE
Bonjour,

Le fait que vous ne travailliez pas et que votre épouse soit au RSA ne peut pas justifier un refus de titre de séjour "conjoint de Français".

Selon l'article L. 423-1 du CESEDA, ce titre n'est pas soumis à des conditions de ressources minimales.

Répondez au mail en expliquant que vous ne pouvez pas fournir de bulletins de salaire car vous n'avez pas encore d'autorisation de travail.

Pour le logement, joignez une attestation d'hébergement signée par votre frère, sa pièce d'identité et ses quittances de loyer, en précisant que vous y vivez gratuitement.

Ajoutez à nouveau vos factures aux deux noms (EDF, téléphone) pour prouver votre communauté de vie, qui est le seul critère essentiel.

La préfecture vérifie simplement votre stabilité, mais la loi protège votre droit à vivre en famille avec votre enfant et votre femme française.

Merci d'indiquer que la question est résolue en cliquant sur le bouton vert.
il y a 1 mois
SignalerCommenter la réponse
Bonjour

Pour un premier titre de séjour « vie privée et familiale » en tant que conjoint de Française et parent d'un bébé français, la préfecture regarde surtout la réalité et la stabilité de votre vie de famille en France (mariage, enfant, présence depuis 2019), pas seulement vos salaires ou le fait que votre femme touche le RSA.

Le fait que vous ne travailliez pas encore parce que vous n'avez pas de titre de séjour n'est pas, en soi, un motif automatique de refus, et le RSA de votre épouse ne suffit pas non plus à justifier un refus (les juges rappellent que le droit à une vie familiale normale est protégé, notamment par la Constitution et l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme)

Répondez au mail de la préfecture en expliquant clairement que vous n'avez pas de bulletins de salaire car vous n'avez pas le droit de travailler tant que vous n'avez pas de titre, joignez une attestation de votre épouse indiquant qu'elle perçoit le RSA (avec justificatif CAF) et, pour le logement, faites faire une attestation d'hébergement par votre frère + copie de sa pièce d'identité et de ses quittances de loyer, en ajoutant les factures déjà à vos noms (ce type d'attestation est accepté comme justificatif de domicile dans d'autres domaines)

Gardez une copie de tout ce que vous envoyez et, si la préfecture refuse ou ne répond pas, rapprochez‑vous d'un avocat ou d'une association d'aide aux étrangers pour contester, en mettant en avant votre vie familiale stable en France.

Bien à vous
Merci de cliquer sur le bouton vert: question résolue

Xavier DAUSSE
il y a 1 mois
SignalerRépondre
KITENGE
Bonjour,

Le fait que vous ne travailliez pas et que votre épouse soit au RSA ne peut pas justifier un refus de titre de séjour "conjoint de Français".

Selon l'article L. 423-1 du CESEDA, ce titre n'est pas soumis à des conditions de ressources minimales.

Répondez au mail en expliquant que vous ne pouvez pas fournir de bulletins de salaire car vous n'avez pas encore d'autorisation de travail.

Pour le logement, joignez une attestation d'hébergement signée par votre frère, sa pièce d'identité et ses quittances de loyer, en précisant que vous y vivez gratuitement.

Ajoutez à nouveau vos factures aux deux noms (EDF, téléphone) pour prouver votre communauté de vie, qui est le seul critère essentiel.

La préfecture vérifie simplement votre stabilité, mais la loi protège votre droit à vivre en famille avec votre enfant et votre femme française.

Merci d'indiquer que la question est résolue en cliquant sur le bouton vert.
il y a 1 mois
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Répondre à la question de Hugo12
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
71 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
53 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
21 problèmes résolus*
4
Maître JORDAN MINARY
Maître JORDAN MINARY
16 problèmes résolus*
5
Maître Farouk Er-razki
Maître Farouk Er-razki
15 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...
Résolue par Maître Horeau
Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...
Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs
Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure
Maître Garcia Algoud
Par Maître Garcia Algoud
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien «Gérer les cookies» disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations :
Confidentialité | CGU | Infos sur les cookies | Traitement de vos données par Google

Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
En savoir plusReddit
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer